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1. Identification des Parties: Informations détaillées sur le bailleur actuel et le nouveau locataire (nom, adresse, date de naissance, profession agricole)
2. Exposé Préalable: Rappel du bail initial et des circonstances justifiant le changement de locataire
3. Objet de l'Avenant: Description précise de la modification du bail concernant le changement de locataire
4. Date d'Effet: Date à laquelle le nouveau locataire prend effet
5. Maintien des Autres Dispositions: Confirmation que toutes les autres clauses du bail initial restent inchangées
6. Élection de Domicile: Adresses où les parties font élection de domicile
7. Signature des Parties: Espace pour les signatures du bailleur et du nouveau locataire
1. Garanties: Nouvelles garanties éventuelles fournies par le nouveau locataire
2. Conditions Particulières: Conditions spécifiques liées au changement de locataire
3. État des Lieux: Référence à un nouvel état des lieux si nécessaire
4. Déclarations Fiscales: Mentions relatives aux obligations fiscales liées au changement de locataire
1. Annexe 1 - Copie du Bail Initial: Copie du contrat de bail rural original
2. Annexe 2 - Justificatifs d'Exploitation: Documents attestant la qualité d'exploitant agricole du nouveau locataire
3. Annexe 3 - État des Lieux: Nouveau procès-verbal d'état des lieux si établi
4. Annexe 4 - Plans Cadastraux: Plans des parcelles concernées par le bail
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Avenant Changement Employeur
Avenant formalisant le transfert du contrat de travail entre deux employeurs avec maintien des conditions essentielles.
Télétravail Avenant Obligatoire
Avenant au contrat de travail établissant les modalités d'exécution du travail à distance
Rétractation Avenant Contrat de Travail
Rétractation d'un avenant au contrat de travail avec retour aux conditions initiales.
Changement de Lieu de Travail Sans Avenant
Notification de changement de lieu de travail sans modification du contrat de travail initial
Avenant Renouvellement CDD Remplacement Salarié Absent
Avenant prolongeant la durée d'un CDD de remplacement d'un salarié absent
Facturation Avenant Au Bail
Avenant modifiant les conditions de facturation du bail existant entre le Bailleur et le Locataire.
Avenant Prolongation Mi-Temps Thérapeutique
Prolongation de la période de mi-temps thérapeutique entre l'employeur et le/la salarié(e)
Avenant Bail Rural Changement Locataire
Avenant au bail rural pour le changement de locataire des terres agricoles
Avenant Bail Commercial Sous Location
Avenant au bail commercial autorisant et réglementant une sous-location
Avenant Augmentation de Salaire
Avenant au contrat de travail portant sur la modification de la rémunération du salarié.
Avenant Avec Effet Rétroactif
Avenant modifiant rétroactivement les conditions du contrat initial entre Société A et Société B
Avenant au Contrat de Travail
Modification des dispositions du contrat de travail initial par accord mutuel entre l'employeur et le salarié.
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