Les parties ont exprimé leur volonté d'établir un partenariat commercial exclusif. La Société ABC, disposant d'une expertise reconnue dans son domaine, souhaite développer sa présence sur le marché français. La Société XYZ, possédant une connaissance approfondie du marché local et des réseaux de distribution établis, a démontré sa capacité à commercialiser efficacement des produits similaires. Les parties ont mené des négociations préalables et effectué les due diligences nécessaires avant de conclure ce contrat d'exclusivité.
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1. Identification des Parties: Désignation complète des parties contractantes, incluant raison sociale, siège social, numéro d'immatriculation et représentants légaux
2. Préambule: Contexte et objectifs du contrat d'exclusivité commerciale
3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leur signification précise
4. Objet du Contrat: Description détaillée de l'exclusivité accordée et son étendue
5. Territoire: Délimitation géographique précise de la zone d'exclusivité
6. Durée et Renouvellement: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Obligations des Parties: Engagements réciproques du concédant et du distributeur exclusif
8. Conditions Financières: Prix, commissions, modalités de paiement et conditions financières
9. Propriété Intellectuelle: Dispositions relatives aux marques, brevets et autres droits de propriété intellectuelle
10. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
11. Loi Applicable et Juridiction: Choix de la loi applicable et tribunaux compétents
1. Garanties: Garanties offertes sur les produits ou services
2. Confidentialité: Obligations de confidentialité et secret des affaires
3. Force Majeure: Clauses relatives aux événements imprévisibles et leurs conséquences
4. Cession du Contrat: Conditions de transfert ou cession des droits contractuels
5. Formation et Support: Dispositions relatives à la formation et à l'assistance technique
6. Non-Concurrence: Restrictions concurrentielles pendant et après le contrat
1. Annexe 1 - Liste des Produits: Catalogue détaillé des produits ou services concernés par l'exclusivité
2. Annexe 2 - Objectifs Commerciaux: Objectifs de vente et critères de performance
3. Annexe 3 - Conditions Générales de Vente: Conditions générales applicables aux transactions
4. Annexe 4 - Manuel Opérationnel: Procédures et directives opérationnelles
5. Annexe 5 - Charte Graphique: Normes d'utilisation des éléments de marque et communication
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